Vous souhaitez solliciter un soutien pour le fonctionnement de votre comité sportif, votre demande est à compléter en ligne accompagnée des pièces
justificatives.
Toute demande incomplète ne pourra être présentée à l’examen de l’Assemblée départementale.
Pour les dossiers finalisés après cette date, l’étude des demandes se
fera sous réserve de disponibilités budgétaires.
Les pièces à fournir lors de votre demande:
Les pièces suivantes vous seront demandées pour permettre l’instruction de votre demande.
Merci de vous munir de celles-ci avant de commencer votre démarche.
Certaines d’entre elles ne seront demandées que si elles n’ont pas été transmises lors de demande(s) précédente(s).
- Statuts de la structure
- RIB
- Budget prévisionnel de la structure
- Comptes de résultat et bilans de la structure (3 derniers exercices)
- PV de la dernière AG
- Dernier rapport d’activités
- Projet du comité
Les dossiers envoyés par mail ou par voie postale ne seront pas traités.
